Le parcours des combattants

Amal est arrivée en Belgique en 2001. Elle a suivi une formation pour devenir aide-soignante, et a obtenu son certificat de qualification avec distinction au terme de plus de 1533 heures, soit plus du triple des 400 heures exigées. Depuis 2012, elle travaille de façon ininterrompue en tant qu’aide-soignante, sur la base de ce diplôme. Pourtant, sa commune refuse d’enregistrer sa demande de nationalité sous prétexte qu’elle a appris son métier dans un établissement d’enseignement de promotion sociale. La nationalité est un droit, et non une faveur, Ana le sait. Et pourtant, des agents communaux mal informés et entêtés l’empêchent d’exercer son droit de devenir une citoyenne à part entière.

Hamed est arrivé en Belgique à l’âge d’un an, et il en a aujourd’hui plus de cinquante. Souhaitant obtenir la nationalité de ce pays qui est le sien, il s’est rendu à la commune pour obtenir les informations nécessaires sur les démarches à entreprendre. L’agent communal lui a expliqué que pour introduire une demande de nationalité, il devait suivre un cours d’intégration, où on lui expliquerait le fonctionnement du système belge, à lui qui n’a jamais connu autre chose que la Belgique ! Le personnel de l’asbl Bon chez qui il s’est donc renseigné par rapport à ce parcours d’intégration n’en croyait pas ses oreilles. Il a donc envoyé Hamdi chez Objectif, où on lui a expliqué que la durée de son séjour l’exemptait de cette exigence.

Albert, Nora, Fatoumata et Naïma ont deux points communs : ils sont tous parents d’enfants mineurs belges et ils résident tous dans la même commune. En tant que parents d’enfants belges, ils n’ont pas besoin d’apporter la preuve de leur participation économique pour pouvoir introduire une demande de nationalité. S’assurant d’apporter la preuve de leur connaissance de la langue et la preuve de leur intégration sociale, ils se sont donc chacun rendus à la commune, qui a refusé chacun de leur dossier sous prétexte qu’il était indispensable qu’ils aient travaillé. Déboussolés, ils ont tous les quatre trouvé l’asbl Objectif au hasard de leurs recherches. Mais combien sont ainsi reparties de la commune avec la conviction qu’ils n’avaient pas droit à la nationalité ?

Mohamed a, dans les 5 dernières années, travaillé 540 jours et a réussi une formation de 858 heures, soit 112 jours. Et pourtant, le Procureur du Roi vient d’émettre un avis négatif concernant sa demande de nationalité, car il n’apporterait pas la preuve de sa participation économique. Il a pourtant fourni tous les documents nécessaires et ne comprend pas les raisons de ce refus. Il se demande également comment il est possible que le Procureur du roi n’ait pas abouti à la même conclusion que l’agent communal, qui a compté à plusieurs reprises le nombre de jours prestés.

Jody vit en Belgique depuis 17 ans. Elle travaille depuis tout ce temps en Belgique, et a décidé de faire une demande de nationalité sur base de 5 ans de travail ininterrompus. Le Procureur du Roi a émis un avis négatif concernant sa demande car elle n’avait pas fourni les bons documents pour apporter la preuve de son travail ininterrompu, à savoir les comptes individuels. L’agent communal avait pourtant considéré que son dossier était complet. Jody n’a donc d’autre choix que de déposer un nouveau dossier, comprenant ses comptes individuels, et de payer à nouveau les frais liés à ces démarches.